Mentions Légales

1. Informations Générales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site internet de KBS PIZZ les présentes mentions légales.

Le site internet est édité par :
KBS PIZZ
EURL au capital de 500,00 €
Immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 931 624 662
Siège social : 80 Chemin de Croix Bénite, 31200 Toulouse
Numéro de TVA intracommunautaire : FR00931624662
Dirigeant : Bounbaa Karim

2. Contact

Email : kbs.pizz@yahoo.com
Téléphone : 09 81 53 16 29

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : https://www.ovh.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de KBS PIZZ, sauf mentions contraires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de KBS PIZZ.

5. Responsabilités

KBS PIZZ s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, KBS PIZZ ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

6. Protection des données personnelles

Les informations recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des contacts et commandes. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ces droits, il peut contacter KBS PIZZ via l’adresse email indiquée ci-dessus.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, l’affaire sera portée devant les tribunaux compétents de Toulouse.